Les étapes de votre projetCrédit Immobilier Direct, filiale du Groupe MAIF, intervient sur toute la France métropolitaine. Seuls les DOM-TOM, pour le moment, ne sont pas couverts par ce ...
Taxe sur la valeur ajoutée en France - Wikipédia... de la France vers l'étranger et les ex-DOM-TOM (départements d'outre-mer, ... Ce serait par exemple le cas d'un architecte français facturant à un .... D'autres taux réduits existent aussi pour les DOM : ... En revanche si la TVA déductible est plus importante que la TVA collectée, l'entreprise a ce qu'on appelle un crédit de ...
Norme BBC Scellier - Batiment Basse Consommation ScellierCrédit d'impôt développement durable : l'État revoit à la baisse ... Les Dom-Tom n 'y avaient déjà plus droit dès septembre 2010. ... des experts pour toute la filière construction, de la foncière au constructeur, de l'architecte au bureau d'étude.
L'énergie solaire photovoltaïque - ADEMEcrédit photo : tecsol, Depuis 10 ans, près de 5 000 foyers (en France et dans les DOM-TOM) sont alimentés en électricité grâce à l'énergie solaire photovoltaïque. .... actif, pouvant contribuer à un projet global d'architecture bioclimatique ...